Mentions légales

Éditeur

Balzanes
Directeur de la publication, suivi technique : Pierre Misandeau
Mob. : +33 (0)6.76.90.88.50
Mail : p.misandeau@free.fr

Conception du logo Balzanes et conseil graphique : Júlia Calcagno

Intégration front end CSS & JS : ficus node / Benjamin Danon

Hébergement

Hébergé par PHPNet

97-97 bis rue Général Mangin
38100 Grenoble
France
Tél. : +33(0)4.82.53.02.10

Données personnelles

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Utilisation des photographies

Les photographies sur ce site ne sont pas libres de droit et sont – sauf mention contraire – la propriété exclusive de Pierre Misandeau. La reproduction et la représentation d’une œuvre, sans le consentement de son auteur, constituent une contrefaçon, infraction pénale, et ce, en application des articles L.122-4 et L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, l’article L.121-1 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que « l’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible ».
L’exploitation d’une photographie sans l’autorisation de l’auteur et dans le non-respect de son droit moral est contrefaisante et ouvre droit au paiement d’indemnités.